PROGRAMME ACHEVE PLUS DE LOTS DE DISPONIBLES
LE GESTIONNAIRE
Le Groupe ORPEA, coté au Second Marché d’Euronext Paris, est l’un des leaders français de la prise en charge de la dépendance (251 établissements, soit plus de 23 600 lits et 15 000 collaborateurs). Le groupe connaît un développement continu et poursuit un transfert partiel de foncier vers des investisseurs privés. Cette politique facilite la réalisation d’un plan soutenu de nouvelles créations. En 2008, ORPEA a réalisé un chiffre d’affaires de 701 millions d’euros, soit une hausse de +28% par rapport à l’année précédente. En 2011, Orpéa devrait atteindre un chiffre d’affaires supérieur à 1 milliard d’euros.Par sa proximité de la Côte d’Azur, la résidence « Les jardins d’Inès » répond à un besoin de structures d’accueil pour personnes âgées émanant de la France entière.La notoriété, le savoir-faire, et la maîtrise de l’exploitation permettent une rentabilité de 4,75 % HT/HT du montant de l’investissement. Elle est garantie par un bail commercial ferme d’une durée de 11 ans et 9 mois renouvelable.Les travaux définis par l’article 606 du code civil et ceux éventuels de mise en conformité liés à une évolution future des normes sont contractuellement à la charge de l’exploitant.
FISCALITE
Les ventes sont réalisées en "achevé" et concernent un bien neuf.L’acquéreur loue son bien à la société d’exploitation qui le sous-loue meublé en offrant les prestations hôtelières. Si l’investisseur renonce à la franchise de base, les loyers sont assujettis à la TVA (5,5%), en conséquence la TVAgrevant l’acquisition (TVA immobilière, TVA mobilier, TVA sur frais et honoraires) pourra être récupérée.
Acquisition en meublé (revenu BIC) : la pratique des amortissements réintégrés permet de gommer en partie les revenus de l’opération;2 orientations possibles :1) Statut LMNP (Loueur Meublé Non Professionnel = CA < 23 000 € TTC/an) : les déficits de l’opération seront reportés sur les revenus de même nature : BIC non professionnels.2) LMP (Loueur Meublé Professionnel = CA > 23 000 € TTC/an et > aux revenus professionnels et aux retraites) : les déficits de l’opération seront reportés sur le revenu global.
Réduction d’impôt de 5% : la résidence étant neuve, elle est éligible à la nouvelle réduction d’impôt de 5% du prix d’acquisition pour tous les actes passés avant la mise en exploitation pour les investissements en LMNP.
La résidence « Les jardins d’Inès » propose des prestations d’excellente qualité et sera gérée par Orpéa, un des acteurs majeurs du marché européen.
Le bail commercial sécurise l’investissement par sa durée, ses clauses et la solvabilité de l’exploitant.Il s’agit d’une rare opportunité pour assurer, en toute sécurité, une rente exceptionnelle grâce au rendement proposé.
Une situation à proximité immédiate de la Côte d’Azur dans un environnement préservé et très attrayant assure à cette résidence une exploitation particulièrement pérenne.Des logements éligibles à la nouvelle réduction d’impôt de 5% pour les investissements en LMNP.
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